CA La Rochelle le 11 juillet 2016
Par Délégués Locaux La Rochelle le jeudi 23 juin 2016, 12:26 - Conseil d'Administration (CA) - Lien permanent
Les points à l’ordre du jour sont :
- Approbation du PV du 27 juin 2016
- Affaires statutaires (convention de partenariat avec la préfecture de Charente-Maritime, transfert de gestion GIS & composition de la commission des moyens)
- Affaires financières (liste des recettes fléchées (2017), tarifs des DU Histoire de l’Art et Archéologie & Culture Technologiques Internationales
(Mise à jour le 08/07/2016)
Mise à jour le 19/07/2016 :
Le président commence par donner au conseil d’administration des informations sur les sujets qui prennent beaucoup de temps : COMUE, Budget, GBCP, Campus (financement de la région qui fera l’objet d’une nomination d’un chargé de mission)
La convention avec la Préfecture pour les étudiants étrangers a été votée, après quelques questions sur l’ouverture de cette convention sur un plus large périmètre (à ajouter les invités chercheurs et autres statuts qui ne sont pas étudiants).
Le Groupement d’Intérêts Scientifiques (GIS) "Réseaux National des Systèmes Complexes" (RNSC) est voté pour être accueilli à l’ULR. Quelques questions ont émané avant le vote pour connaitre l’impact à l’ULR, la mobilisation de personnel nécessaire, les avantages scientifiques possibles et le coût pour l’établissement.
Pour la commission des moyens ont été élus en tant que représentants du Conseil d’Administration 4 enseignants/enseignants-chercheurs (M. Demko, Mme Prigent, Mme Sueur & M. Ghamri) ainsi que 2 BIATSS (Mme Verger & M. Gelicus). Pour les représentants étudiants, il n’y avait pas de volontaires. Cette élection est reportée à la rentrée.
Les recettes fléchées ont été votées :
- Contrat de plan Etat Région (CPER recherche – Hors recherche)
- Projets investissement d’avenir (PIA)
- La convention cadre CDA
- Les financements européens (dont FEDER)
- Les financements et co-financements de bourse de thèse
- Les investissements financés par la Région
- Tout projet n’entrant pas dans les catégories précédentes impliquant un financement externe d’un montant supérieur ou égal à 1 million d’euros par financeur.
Un long débat a eu lieu concernant les Diplômes Universitaires (DU) à budget déficitaire, qui est donc comblé par l’établissement par l’intermédiaire des composantes.
Les DU ont tout de même été votés.
Les calendriers des CA ont été communiqués :
- 26 septembre : cadrage de l'offre de formation pour contrat 2018-2022 ; vote pour quitter la COMUE
- 10 octobre : autoévaluation par HCERES
- 17 octobre : budget rectificatif 2 (en mode GBCP donc anticipé)
- 12 décembre : vote de la campagne d'emploi + budget 2017
Si vous souhaitez que certaines questions soient abordées dans ce CA, n'hésitez pas à nous contacter