Blog SNPTES de l'académie de Poitiers

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vendredi 27 mai 2016

CA La Rochelle le 27 juin 2016

L'ordre du jour :

  • PV
  • Politique générale

Point sur la COMUE

Le président de la COMUE Aquitaine est présent à la séance.
Le Président de l'université de La Rochelle explique le contexte.

Le président de la COMUE Aquitaine prend la parole :
        Le nouveau nom de la région : La Nouvelle Aquitaine
        A l'unanimité, le CA de la COMUE Aquitaine a voté la volonté d'étendre la COMUE à tous les établissements de la nouvelle grande région
        Pas de fusion souhaitée mais uniquement une organisation commune forte entre les établissements de la COMUE
        Le volet numérique est un axe très développé en COMUE Aquitaine
        Faciliter l'accès des étudiants qui passent d'un établissement à un autre dans la COMUE / sur le territoire
        Les membres de la COMUE Aquitaine sont :
            - Université de Bordeaux Montaigne
            - Université de Bordeaux
            - Université de Pau & des Pays de l'Adour
            - Bordeaux INP
            - Bordeaux Science Agro
            - Science Po Bordeaux
        La mobilité internationnale (ASIE et les AMERIQUES) de l'Université de La Rochelle est très reconnue par la COMUE Aquitaine
        La politique actuelle de la COMUE Aquitaine  n'est pas une politique de gestion mais un partage de projets communs et un suivi des grands projets avec une coordination active et stratégique et avec une administration de missions, d'où un volume de personnel de gestion de la COMUE réduit.
        Le présidet de la COMUE a la volonté d'un équilibre entre "le central" (Bordeaux) et la périphérie (les établissements hors Bordeaux)

    Nous avons posé la question sur le devenir des postes déjà obtenus au titre de la COMUE Léonard de Vinci au sein de notre établissement ?
        Le Président de l'université de La Rochelle indique qu'il est en cours de négociation pour que les postes suivent La Rochelle vers la COMUE Aquitaine. Le Président de la COMUE Aquitaine ajoute que les postes Fioraso attribués aux COMUE sont liés à leur taille et aux nombres d'établissements membres : il serait donc normal que ces postes suivent l'Université de La Rochelle dans son orientation.

        Le Président de la COMUE Aquitaine indique que Limoges est intéressée par le regroupement d'un projet SHS.
        Le Président de l'Université de La Rochelle indique que le système d'information est plus facile à enrichir avec la COMUE Aquitaine car tous les établissements de cette COMUE sont sur Cocktail ce qui n'est pas le cas des établissements de Léonard de Vinci.

(Mise à jour le 29/06/2016)

Point sur le débat budgétaire 2017

L'équilibre reste aussi difficile que l'an dernier à obtenir. Les propositions sont réalisées sur des suppositions de constance de différentes dépenses. Nous tenons à préciser aussi qu'il a été indiqué que la réorganisation des services liés aux finances est sans impact financier car à effectif constant. Cette information est décrite car il est actuellement demandé de revoir cette question et que cette réorganisation pourrait donner lieu à modifier l'effectif et donc la masse salariale affectée à cette thématique.

Le recrutement de CDD et ATER à la place des Titulaires IGE, MCf., ... est plus qu'envisagé (10k€ économisé par poste)

Un raisonnement plus globale des besoins à l'échelle de l'établissement. Le Président de l'université de La Rochelle insiste sur le fait qu'il est important que chacun et chaque service ait une vision plus globale de l'établissement et des intérêts pour l'établissement. Les besoins peuvent évoluer : un départ en retraite ne nécessite pas forcément une ouverture de recrutement au même endroit et sur les mêmes fonctions, ce quelques soient les statuts.*

Une remarque sur le PPI a été exprimée : la répartition de l'enveloppe (bâtiment/numérique) pourrait se faire de façon plus approfondie sur les besoins réels et non arbitraire et/ou habituelle car les besoins évoluent...

La campagne d'emploi demandera aux services et composantes la production de deux listes (enseignants et BIATSS) avec une priorité sur les besoins mais il sera demandé pour les années qui viennent une seule liste qui devra classer ses priorités mixant les différents statuts sur une même liste.

Les groupes de TD passeront sur des groupes de 40 étudiants. Il est envisagé que les cas où il y aurait des effectifs dépenses un peu la limite de 40 devrait voir envisagé de faire des groupes supérieurs à 40 dans la mesure du possible et que l'enseignant soit rémunéré en heures CM. De même pour les TP qui seraient rémunérés en heures TD si les effectifs par groupe dépassaient la limite. Ceci permettrait d'économiser des groupes de TP ou TD (moins d'heures d'enseignement), mais que le travail supplémentaire d'un enseignant qu'engendrerait des groupes plus importants en taille soit mieux rémunéré qu'un groupe classique.

Une volonté d'aligner la taille des groupes de TD/TP de langue entre le CIEL et les spécialités.

Déplacer le PPP de L1 en L2.

Ne pas hésiter à nous contacter par courriel pour avoir plus de détails ou prendre rendez-vous avec nous pour développer les sujets...

(Mise à jour le 29/06/2016)

  • Tarifs (DU et salle)
  • Désignation d'un représentant du CA à l'Espace culture

Le représentant élu est Mme Révéreau

  • Publication d'un poste de professeur

Le SNPTES est contre cette demande et s'exprime en conseil d'administration comme suit :

Il est vrai que cette acceptation du ministère est une opportunité pour l'établissement d'avoir un professeur en droit privé supplémentaire et cette opportunité en 46,1° est valable que pour cette année et difficile à obtenir pour les années suivantes.
    Cependant, il faut rappeler le contexte économique difficile de notre établissement ; qui explique entre autres la non mise en application de la campagne d'emplois. Ceci se confirme au vu des échanges précédents sur le débat d'orientation budgétaire 2017.
    Accepter cette ouverture de poste maintenant est discutable en terme d'éthique, elle est au détriment des autres composantes (ou autres secteurs) qui ont aussi des besoins (IAE par exemple) et sans prendre en compte l'avis du CT dont les membres se sont prononcés "contre" ou à défaut se sont abstenus.
    Pour que cette décision soit démocratique, il est suggéré que ce sujet ne soit pas voté par le CA aujourd'hui mais à celui du 11 juillet 2016 pour laisser le temps au conseil de la FAC de droit de se réunir et d'émettre un avis avec des explications qui permettront aux Conseillers d'Adminitrations de mieux appréhender le sujet et avec plus de transparence.

Mme Marie, Doyenne de la FAC de droit répond aux observations en précisant que le conseil d'UFR s'est prononcé à l'unanimité sur cette question.

Le Président de l'Université de La Rochelle ajoute que lors de la demande du poste en 46,1° en fin d'année 2015, personne ne s'est opposé à la demande.

En conclusion, le vote a été "Pour" en majorité (uniquement 5 "contre"). Alors que le débat d'orientation budgétaire nous oriente vers une économie dans tous les domaines avec des compromis à faire par tout le monde et tous les services, la majorité du Conseil d'administration a autorisé l'ouverture d'un poste de professeur en décembre 2016 (alors que la campagne d'emploi est bloquée) qui ne va pas coûter trop d'argent en 2016 mais autour de 90k€ pour 2017 et plus pour les années suivantes. Alors que nous ne sommes pas encore certain des économies possibles à réaliser dans le temps, cette décision est très anticipée.

(Mise à jour le 29/06/2016)

Si vous souhaitez que certaines questions soient abordées dans ce CA, n'hésitez pas à nous contacter

Coordonnées des contacts

(Mise à jour de l'ordre du jour le 23/06/2016)

mardi 3 novembre 2015

Prochain CT La Rochelle prévue le vendredi 13 novembre 2015 au matin

Pour ce CT seront abordés la campagne d'emploi, l'indemnitaire enseignants & enseignants-chercheurs, l'espace d'accueil syndical et la CCPANT (commission paritaire pour les personnels contractuels).

Pour toute question, contacter vos représentants en CT et délégués locaux

Nous écrire : Contact SNPTES La Rochelle